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Appropriation des ressources naturelles et droit de la propriété : vers une « co-possession » écologique ?

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Appropriation des ressources naturelles et droit de la propriété : vers une « co-possession » écologique ?
Farandolele 30 mars 2023 à 00:05

L'ouverture de ce sujet fait suite à l'écoute d'une émission que j'ai trouvée fort intéressante en raison des questionnements qu'elle soulève mais aussi des ouvertures possibles.

Etant entendu que ce fil n'a pas vocation à débattre de politique - ou des politiques - mais à aborder ces questions sous l'angle de la philosophie politique, voire des modèles économiques.

https://www.radiofrance.fr/franceculture/podcasts/avec-philosophie/pourquoi-la-propriete-est-elle-un-droit-9186270

citation :
Dans le chapitre 5 du "Second Traité du gouvernement civil" (1689), le philosophe anglais John Locke théorise un droit de propriété fondé sur l'appropriation des fruits de son travail. Largement repris par le courant libertarien, comment concevoir ce droit de propriété aujourd'hui ?

Avec
Vincent Valentin professeur à Sciences-Po Rennes
Pierre Crétois maître de conférences en philosophie politique à l'université Bordeaux Montaigne

La propriété est le thème auquel s'intéresse Avec philosophie dans cette série d'émissions. Dans le premier épisode, Géraldine Muhlmann et ses invités se demandent pourquoi la propriété est un droit.

L'arrière-plan : lutter contre l'absolutisme
Comme le souligne Vincent Valentin, pour comprendre la pensée du droit de propriété privée chez Locke, il faut d'abord saisir son objectif : "répondre aux théories de l'absolutisme". Contre l'idée que le souverain a reçu la possession de la terre par Dieu, et peut donc la distribuer à sa guise, le philosophe anglais cherche à instaurer "une limite à la souveraineté de l'Etat". Pour cela, il montre que les droits se déduisent de la nature même de l'homme, en particulier le droit de propriété, à la fois "sur soi et sur les fruits de son travail". Il s'agit de "constituer l'individu comme quelqu'un qui n'a pas besoin du consentement du souverain pour prendre en charge sa liberté".

Vers la copossession ?
Même si Locke pense certaines limites au droit de propriété, des critiques s'élèvent pour en contester jusqu'au fondement. Ainsi, Pierre Crétois affirme qu'il "faut partir du fait de la copossession". Les théories libérales partent du principe que la propriété protège l'individu dans ses droits, mais, en réalité, dans beaucoup de situations, elle "expose les non-propriétaires à des préjudices vis-à-vis desquels ils ne peuvent pas se défendre". De fait, il est selon lui nécessaire de penser des droits fondamentaux supérieurs au droit de propriété, qui permettent un partage des ressources. Dans cette perspective, les choses sont inappropriables. "Seuls sont appropriables certains droits limités sur elles".

Merlinle 30 mars 2023 à 05:49  •   93672

Ce concept de "co-possession" me semble désigner les "communs", un concept qui implique une gestion collective de ressources :

https://fr.wikipedia.org/wiki/Communs
https://lescommuns.org/

Un concept qui, à mon avis, devrait être appliqué à tout ce qui profite à tous pour éviter que cela soit confisqué par quelques-uns (pour parler de sujet dans l'actualité, les ressources en eau, par exemple).

zozottele 30 mars 2023 à 07:26  •   93675

Co-possesion, c'est peut être la clé oui, beaucoup de choses à remettre à plat pour ça, mais qui ne tente rien n'a rien.Ne pas parler politique car la co possession y mettrait fin en plus.
Ou alors la politique gérerait la co possession ?
Ou plutôt ça devrait se faire naturellement,ou avec des assemblées ?
Non, naturellement sûrement oui,co possession, à tous le monde, point à la ligne, c'est simple et efficace.
Je divague je divague, désolé @farandole, joli sujet oui!

Farandolele 30 mars 2023 à 12:34  •   93685

Hello @Merlin,

Effectivement, le concept de "co-possession" développé par Pierre Crétois rejoint celui des communs.

Dans cette émission, la question d'une "co-possession" rejoignant la théorie institutionnaliste des communs d'Elinor Ostrom lui est d'ailleurs posée, sans qu'il n'y réponde plus clairement (pour moi en tout cas 😅 ). [*]

Si j'en ai une compréhension parfaitement claire, dans l'esprit de Pierre Crétois la "co-possession" serait une modalité des communs en se fondant sur une approche du droit de propriété non plus érigé en droit fondemental qui devrait se trouver limité pour le partage entre tous mais supplanté par des droits fondamentaux permettant d'assurer un partage pour tous en y intégrant les droits d'autrui et ceux des générations futures.

De sorte que la règle serait celle de l'inappropriation à concurrence de certains droits, de fait, limités par la co-possession elle-même.

Son zoom se concentrerait donc sur le droit de propriété et la place qu'on lui accorderait.

Pour compléter ton lien, fort clair, par la théorie institutionnaliste d'Elinor Ostrom :
https://journals.openedition.org/regulation/10452

citation :
Un concept qui, à mon avis, devrait être appliqué à tout ce qui profite à tous pour éviter que cela soit confisqué par quelques-uns (pour parler de sujet dans l'actualité, les ressources en eau, par exemple).

Nous partageons un avis semblable sur cette question, mise en lumière par les actualités récentes (évoquées d'ailleurs en filigrane dans ce podcast).

@zozotte, heureuse que ce sujet t'emballe. 👍
Je te répondrai dans un second temps, si tu me le permets. 🙂

[EDIT]
[*] illustrant la théorie des communs avec l'exemple de la pêcherie et des quotas.

Farandolele 30 mars 2023 à 17:07  •   93694

D'un point de vue sémantique, le terme de co-possession m'embête car il renvoie à la notion d'appropriation, certes commune, de ressources qui, à mes yeux, ne sauraient souffrir aucune possession.

Ce que la Nature produit, y compris nous-mêmes (dans quelle mesure, en effet, le seul fait d'être humains nous exclurait des ressources, "humaines" ou pas) et le fruit de notre travail (allant de la seule cueillette évoquée par Locke à toute forme d'exploitation), implique forcément l'exploitation de ressources par essence inappropriables, excepté au regard d'un droit de la propriété strictement cantonné aux besoins nécessaires à notre subsistance.

En son temps, Locke considérait que boire un seul verre d'eau ne constituait pas l'appropriation d'une ressource aux détriments de la collectivité humaine et au delà. La surconsommation lui était tout aussi étrangère que celle du marché, lorsqu'il évoquait une juste réciprocité, basée sur un accord tacite de la collectivité humaine, entre fruit de son travail et rétribution qui, à ses yeux, ne constituait qu'une juste contrepartie.

A mon sens, ce concept de co-possession vise à rappeler le sens du droit de propriété dans son rapport à la responsabilité individuelle au sein du collectif pour ainsi dire co-partagée, dans l'intérêt du Bien commun et donc de chacun.

N'empêche que cela me gêne quand même. Je lui préfère la terminologie de "communs" auquel le concept d'éthique co-partagée de responsabilité (ou quelque chose dans ce goût là) en serait moins la modalité que la fin (afin de contrer toute instrumentalisation à visée utilitariste).
citation :
Ne pas parler politique car la co possession y mettrait fin en plus.

Ne pas parler politique, dans le respect de ce qui est souhaité ici, sage décision que je félicite d'ailleurs.

En dehors de ce cadre, la co-possession ne mettrait pas forcément fin à toute forme institutionnelle et représentative.

citation :
Ou alors la politique gérerait la co-possession ?

Tout dépend du courant politique qui, dès lors qu'il s'adosse à une économie de marché, ne suppose pas de tendre à la co-possession (conflit d'intérêts) . Il suffit de voir les enjeux que semblent constituer les revendications d'appropriations territoriales en Arctique, par exemple.

Toutefois, des initiatives locales voire même territoriales peuvent y tendre (exemple du projet de confédé­ration démocratique au Rojava).

citation :
Ou plutôt ça devrait se faire naturellement,ou avec des assemblées ?

Si l'on suit le fil conducteur de la pensée de Locke, cela fait bien longtemps que nous (sociétés modernes) sommes sortis de notre état de nature. Aussi, naturellement, le rapport au droit de la propriété suppose de s'accorder sur un consensus.

L'expérience progressiste du Rojava s'appuie sur le municipalisme libertaire, inspiré par Bookchin "dans lequel la liberté prend une forme institutionnelle dans les assemblées publiques qui deviennent des organes décisionnels »

https://etopia.be/blog/2019/12/13/bookchin-et-le-rojava-de-quoi-parle-t-on/

Toutefois, dans quelle mesure peut-on échapper à la politique et aux dérives possibles insufflées par son travestissement derrière toute forme de militantisme ?

Plusieurs voies, perçues comme autant d'initiatives sont, à mon sens, possibles dès lors qu'en la forme institutionnelle qu'elles choisiront de revêtir, elles sauront s'affranchir des "étiquettes" et contraintes sans cesse imposées (ne serait-ce qu'en temps de guerre) pour pleinement trouver les issues d'une libre auto-gestion.
citation :
Non, naturellement sûrement oui,co possession, à tous le monde, point à la ligne, c'est simple et efficace.

Pour le point à la ligne, tu ne rigoles pas @zozotte, dis-donc ! 😄
citation :
Je divague je divague

Tu dis "vague" ? 😋

Je te réponds que les dystopies ont le mérite de nous rappeler les risques encourus par toute velléité autoritariste s'appuyant sur de grands idéaux, doctrines ou encore phisophies politiques et économiques dès lors que le pouvoir est exercé par et non co-partagé pour :

https://fr.m.wikipedia.org/wiki/La_Vague_(film)

zozottele 30 mars 2023 à 23:15  •   93703

Je ne connaissais pas la vague @farandole😄
Mais comme tu dis "dans quelle mesure peut-on échapper à la politique et aux dérives possibles insufflées par son travestissement derrière toutes formes de militantisme ?
En s'affranchissant des contraintes et des étiquettes toujours imposées oui.
Mais, finalement,le "point à la ligne" ne serait il pas le truc qu'il manquait ?
Tous libres et égaux en droits,tous droits aux mêmes ressources,point à la ligne.
Ben oui voila ce qu'il manquait à la déclaration des droits de l'homme finalement, c'était pas si difficile.
Bon le manque des ressources ils n'ont pas pûs le voir venir, mais le point à la ligne ils auraient pus y penser, c'est dommage,300 ans de perdus !

Farandolele 31 mars 2023 à 01:07  •   93710

citation :
Mais, finalement,le "point à la ligne" ne serait il pas le truc qu'il manquait ?

Pour contrer l'absolutisme, j'en doute. 😉

citation :
Tous libres et égaux en droits,tous droits aux mêmes ressources,point à la ligne

Et pour ce faire, le droit de propriété a été érigé en droit fondamental, absolu trouvant ses limites dans l'exercice du droit de propriété d'autrui.

Proudhon a d'abord estimé que ce droit ne pouvait être érigé au même rang que celui de la Liberté et de l'Egalité, considérant que le droit de propriété, purement individualiste et inégalitaire de fait, ne pouvait faire partie du champ social. A ses yeux, le droit de propriété était antisocial au point d'etre qualifié de vol.

Lors de son élection législative, il a bien compris que l'abolition du droit de la propriété n'était pas possible politiquement d'une part, ni un rempart contre l'Etat, de l'autre. Son approche du droit de propriété fut donc revu.

Son approche s'opposait à celle de Marx qui considérait qu'une portion du droit de la propriété consituait, au contraire, un rempart efficace grâce à la réappropriation collective des moyens de production.

https://www.radiofrance.fr/franceculture/podcasts/avec-philosophie/proudhon-vs-marx-9003147

Je considère, pour ma part, que la question de l'existence d'un droit de propriété et, donc, de la place prépondérante qu'il occupe juridiquement, reste un point - si ce n'est le point - problématique.

En effet, les principes d'intégrité et d'inaliénabilité du corps humain, de la personne en tant qu'individu et sujet de droit, ne supposent aucunement de recourir, à mon sens, nécessairement au droit de propriété. Celui-ci pourrait être redéfini, s'agissant des ressources naturelles, par le droit d'utiliser une ressource (usus) tout en ne pouvant qu'en récolter les fruits collectivement (fructus) sans jamais pouvoir en disposer individuellement (abusus).

Un peu à l'image de ce que l'on connaît des demembrements de propriété... sans propriété...mais comme, en droit, "En fait de meubles, la possession vaut titre", je ne suis vraiment pas fan du terme ! 😅

En définitive, les attributs attachés au droit de propriété seraient redistribués collectivement et non plus concentrés, comme l'est de manière absolue le droit de propriété, par chaque individu pour n'être limité que par exception.

Je pose ça là mais je viens d'y songer, n'ayant pas creusé davantage la réflexion.

Allez, je file, commençant à fatiguer...que ce fil vive si tu le souhaites et vous le souhaitez.

Il ne m'appartient pas. 😋

zozottele 31 mars 2023 à 07:21  •   93713

@farandole,je partage tout ce que tu dis.
Et je pense donc ça au final,plus aucun droits de propriété, point à la ligne.
(Comment ça je suis têtu 😄 )
Plus aucun de droits de propriété, ça voudrait dire aussi changement total de notre rapport au monde,de notre rapport avec autrui,au partage et à la vie communne.
On en viendrait,si quelqu'un dit,par exemple "cela est à moi,je l'ai construit",on le regarderait avec des yeux éberlués gros comme des chouettes en le prenant pour un fou.
Et ça va aussi plus loin,car il n'y aurait plus d'économie,nii de travail,de plan de carrière.
Peut être une école oui, pour apprendre le commun,et rien d'autre
L'homme retournerait à un état de nature,en harmonie avec elle,pas contre elle ni pour elle,mais avec elle.
Une nouvelle ère d'homos Sapiens.
Comment on lappelerait ?
Homo modernus commun ?
Je ne sais pas tiens, mais se serait mon point final.😄

Dunettele 31 mars 2023 à 09:08  •   93715

Je vais jeter une pierre dans la marre :
Pour moi "plus aucun droit de propriété" cela me fait furieusement penser au communisme, cela a déjà été tenté et on connaît le résultat. Soltjenitsyne et bien d'autres écrivains russes décrivent ce qu'ils ont vécu de l'intérieur. Au départ ils rêvaient aussi de pouvoir partager les biens de façon plus équitable. Je ne suis pour aucun extrême, les 2 font des dégâts.
Par rapport à "retourner à un état de nature, en harmonie avec elle". J'entends souvent cela et pour moi de 1 on fait partie de la nature, on y est déjà de 2 je vis très proche de la nature sauvage et je peux témoigner que les lois de la nature ne sont pas tendres du tout (pareil pour les relations humaines). Peut-être qu'il faudrait donner une définition de la nature car actuellement on utilise ce terme sans cesse comme si l'homme s'en différenciait alors qu'il en fait partie intégrante.

Je ne veux pas polémiquer mais il faut aussi entendre qu'il y a des gens, dont je suis, qui ont décidé de travailler pour s'acheter un bien (pour moi c'est un bout de terre qui m'est confié) et que tout y passe pour l'entretenir pendant que d'autres consomment, voyagent et font ce qu'ils veulent de leur argent.

Je m'arrête là, j'avais juste besoin de poser cela😉

Merlinle 31 mars 2023 à 10:26  •   93717

@Dunette intéressante remarque. Si ce n'est que tu décris le communisme soviétique, qui est de fait un capitalisme d'état où la propriété existe... mais elle est dans les mains du parti.

C'est toute la difficulté de parler de communisme. A l'origine, il s'agit d'une société sans classe et sans état, où la propriété n'existe pas davantage. Le hic, c'est que Marx et ses suiveurs ont décidé que pour y parvenir, il fallait une étape de "dictature du prolétariat". C'est cet élément qui fait toute la différence : dès les années 1880, Bakounine avait prédit que ce système ne fonctionnerait pas et qu'il aboutirait à la dictature qui s'est produite.

Mais pour le communisme idéal - dont les anarchistes sont aujourd'hui les seuls théoriciens qui restent sans être (trop) corrompus - il n'y a plus d'échanges monétaires et chacun dispose de ce dont il a besoin sans que certains ne s'accaparent une grande partie de la "richesse" (non monétaire) de la planète. Des exemples pratiques se sont développés (pas longtemps pour cause de fascistes surarmés et de traîtres staliniens) dans l'Espagne de 1936, où en milieu paysan, la terre a alors appartenu à ceux qui la travaillaient, sans droit de propriété.

Pour moi, "travailler pour s'acheter..." est une illustration de la société viciée dans laquelle nous vivons aujourd'hui et qui instaure un semi-esclavage (l'obligation d'avoir un travail que la société considère comme monétairement utile) et permet des accumulations disproportionnées de biens.

paradoxle 31 mars 2023 à 11:00  •   93718

Avoir des communs n'empêche pas la propriété, de ses petites affaires à sa maison ou son terrain, c'est appellé "propriété d'usage" chez certains théoriciens. Le partage de biens devenus communs n'est pas une dépossession de chacun.

Et puisqu'on parle de Bookchin ! voir la vidéo

Dunettele 31 mars 2023 à 11:16  •   93719

Merci pour ton commentaire @Merlin. Je me suis mal exprimée, je ne voulais pas parler que du communisme russe. Je comprends ton point de vue mais il faut aussi accepter qu'il y a des personnes qui ont du plaisir à travailler et à fournir des prestations qui rendent service. Je ne suis pas assez pointue dans plein de domaines mais j'ai ma compréhension propre du monde qui nous entoure. Le capitalisme tant décrié existe surtout grâce aux personnes qui en bénéficie. Pas sûre que toutes les personnes qui rêvent d'un retour à la nature soient prêtes à aller laver leur linge à la rivière, chasser ou cueillir pour se nourrir - ce sont des exemples extrêmes mais c'est un peu l'idée - nos besoins fondamentaux sont assez vite couverts et ne nécessite pas toute cette industrialisation. Pour moi aussi c'est difficile d'être complètement en accord avec mes valeurs. C'est vrai que j'apprécie ma machine à laver, j'aime avoir un endroit chaud et de l'eau au bout de mon robinet.

Je ne connaissais pas Bookchin - merci à @Farandole - de l'avoir évoqué, il me parle. Dans n'importe quel système qui se dit égalitaire ma crainte est toujours de voir émerger des élites....

Il faut remonter au néolithique au temps des chasseurs-cueilleurs pour retrouver des groupes qui ont connu très peu d'évolution dans leur structure sociale. Pendant des centaines de milliers d'années, les technologies n'évoluaient guère. Chacun vivait comme ses parents avant lui, et comme ses enfants après lui. Temps immobile donc, où la forme normale de l'existence était, non pas le temps libre, mais le temps pour le groupe, simple expression d'une fusion de chacun avec le collectif. Pas sûre que ce temps là était super enviable... si tu n'arrivais pas à suivre le groupe, on te laissait sur place... Puis vint la sédentarisation...

Je pars dans tous les sens 🥴 Il me semble très difficile de trouver une structure sociale qui convienne à tout le monde.

Oui, j'ai une propriété mais mon but est d'en faire profiter les habitants de mon village afin qu'ils aient accès à des produits frais et qu'ils puissent venir se ressourcer dans un environnement paisible. Il me semble que ce soit @Farandole, @zozotte , @Paradox ou toi @Merlin nous avons tous à coeur de préserver l'Humanité qui est en chacun de nous, finalement peu importe le chemin pourvu que l'objectif soit le même🤩

Farandolele 31 mars 2023 à 13:06  •   93722

Petit passage éclair pour vous dire que je prends beaucoup de plaisir à vous lire. 👍

L'abolition du droit de la propriété individuelle ne signifie pas l'abolition de ses attributs dont le droit d'usage (usus) resterait individuel. Ma réflexion rejoint l'intervention de @paradox sur la "propriété d'usage", donc pas si détonant dans la logique de la co-possession.

Sauf que les "communs" vont bien au delà de la seule question du droit d'usage individuel sans pourtant remettre ce droit en question (chez certains théoriciens). Et comme le droit de propriété n'est défini juridiquement que de manière individualiste par la réunion de ses trois attributs que sont l'usage, la jouissance et la disposition, ou bien il faudrait conserver le qualificatif de "propriété" quitte à entièrement le redéfinir, ou l'abandonner sans renoncer à une redéfinition de ses attributs sans en appeler au concept de "propriété".

C'était plutôt ça l'idée qui me chiffonnait.

Je vais regarder ta vidéo @paradox ! Merci beaucoup ! 🙂

Et merci à tous ! 🤘

zozottele 31 mars 2023 à 13:17  •   93723

citation :
il faut aussi accepter qu'il y a des personnes qui ont du plaisir à travailler et à fournir des prestations qui rendent service.


Personne n'empêchera ça @dunette au temps du Homo modernus commun.😄
Seulement il ne sera plus obligatoire de travailler pour gagner sa vie, c'est toute la différence

D'ailleurs tu dis "Oui, j'ai une propriété mais mon but est d'en faire profiter les habitants de mon village afin qu'ils aient accès à des produits frais et qu'ils puissent venir se ressourcer dans un environnement paisible."
Tu vois nous sommes d'accord,et d'autres iront chasser pour toi en échange.🙂
Il nous faut sortir du dualisme communisme/capitalisme, ça a assez duré comme ça les âneries.🙂

paradoxle 02 avril 2023 à 19:22  •   93861

@Dunette

citation :
il faut aussi accepter qu'il y a des personnes qui ont du plaisir à travailler et à fournir des prestations qui rendent service.


Oui, sans conteste. Le plaisir (de faire, de rendre service, de se sentir utile, de trouver du sens à ce qu'on fait, de sentir que l'on fait avancer les choses, de savoir que son travail est bien fait, de s'épanouir dans une activité gratifiante, etc, etc) devrait même être la base d'un choix de vie. cf. par exemple : cet éboueur interviewé il y a peu qui expliquait qu'il est heureux d'avoir mis en oeuvre sa vocation de toujours.


citation :
C'est vrai que j'apprécie ma machine à laver, j'aime avoir un endroit chaud et de l'eau au bout de mon robinet.

Ça, c'est un des débats que les tenants de la sobriété tiennent à amener sur la place publique le plus tôt possible et que chacun y songe : faire la part des choses entre essentiel, indispensable, quand même bien utile , on peut s'en passer ok d'accord pas grave et totalement surperflu.
Et c'est amener en politique les nouvelles questions qui émergent de ce monde en fin de croissance, où la quantité d'énergie va de toute façon baisser, où la réalité physique met en échec un modèle économique. Et où il va de toute façon falloir faire avec moins.


citation :
finalement peu importe le chemin pourvu que l'objectif soit le même.

C'est un peu l'idée, oui, toutes les idées qui paraissent bonnes sont à essayer, il y en a forcément certaines qui vont marcher, c'est une loi de la théorie du chaos (utiliser par les invertisseurs par exemple qui investissent des petites sommes dans un nombre impresssionnant d'affaires au hasard, ça rapporte toujours, imparable).
Alors c'est bien de faire passer le mot de ce qui marche.

Et d'apprendre des échecs, toujours ! Les échecs sont une force quand on les prends comme des leçons.


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